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DETAIL DE LA NOTICE

2011-Avis du Haut Conseil des Biotechnologies sur la coexistence des OGM

http://ddata.over-blog.com/1/39/38/37/Avis-CS-Coexistence-111215.pdf

Rapports/études/travaux (documents)

langue Francaise
Structure Inra
Structure Sae2

Par la saisine « 100506-projet saisine HCB coexistence » du 23 septembre 2010, le Ministère de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche a demandé au Haut Conseil des biotechnologies (HCB) de rendre un avis sur les conditions techniques relatives à la mise en culture, la récolte, le stockage et le transport de végétaux génétiquement modifiés (autorisés au titre des réglementations nationale et/ou communautaire) qui permettraient de minimiser leur présence fortuite dans d’autres productions. Plus précisément, le HCB est chargé de déterminer les conditions techniques qui devraient être mises en oeuvre pour chacun des deux scénarios suivants :
- le niveau de présence accidentelle d’OGM dans d’autres productions est inférieur au seuil d’étiquetage de 0,9 % établi par la réglementation communautaire ;
- le niveau de présence accidentelle d’OGM est inférieur au seuil de 0,1 % recommandé par le HCB3 pour la définition des filières "sans OGM" .

Avis du  Conseil scientique du Haut Conseil des Biotechnologies , décembre 2011, 46 pages.

Plusieurs experts sont des scientifiques de l'INRA et Stéphane Lemarié est un chercheur INRA du département SAE2  de l'UMR GAEL de Grenoble.

18 janvier 2012

A.Champenois

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