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DETAIL DE LA NOTICE

2011-The Program Handbook: Guidance and Instructions for Accredited Certifying Agents and Certified Operations

http://www.ams.usda.gov/AMSv1.0/NOPProgramHandbook

Législation et Réglementation

langue Anglaise

L'objectif de de handbbok est de fournir à ceux qui possèdent, gèrent ou certifient des systèmes biologiques toutes les instructions qui peuvent les aider à se conformer aux exigences du National Organic Program (NOP). Le manuel comprend trois types de documents: 1) l'orientation, qui donne des interprétations des exigences légales ou réglementaires du NOP, 2) des instructions, qui informent les agents de certification et les opérations certifiées sur les meilleures pratiques pour la conduite des affaires liées à la certification, l'accréditation, les activités internationales, et des notes de service politique de conformité et d'application, 3) des informations, qui rendent publique la politique  réglementaire du NOP. Ce document évoluera au fil du temps par l'ajout de directives sur des sujets supplémentaires, en sollicitant les commentaires du public, et la finalisation de nouvelles orientations.

Source USDA, janvier 2011

03 février 2011

A.Champenois

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