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Nous espérons à travers ce guide avoir pu montrer la diversité, des modalités
de mise en oeuvre de la gouvernance territoriale, en particulier en fonction des
contextes, des échelles et des types d'outils ou de dispositifs mobilisés, selon leur
légitimité et leur objectif. Face à cette diversité, diverses typologies, théoriques
ou résultants d'enquêtes, ont ainsi été proposées.
Des typologies qui rendent compte de la diversité observée
La typologie proposée par Duit et Galaz (2008) offre une entrée opérationnelle
en interrogeant les processus de gouvernance en fonction de leur capacité
d'adaptation selon deux axes : le premier, dénommé « exploitation », relève
d'outils ou de dispositifs existants et opérationnels alors que le second, dénommé
« exploration », rend plutôt compte d'initiatives expérimentales innovantes et de
processus d'apprentissage. Le croisement de ces deux axes renvoie à la partition
traditionnellement évoquée par les sciences de Gestion entre exploitation et
exploration (March, 1991). Elle permet de caractériser les propriétés des systèmes
de gouvernance selon leur stabilité (fragile ou robuste) ou leur flexibilité (flexible
ou rigide) et montrer la rigidité (voire la fragilité) des systèmes dominés par les
institutions publiques et au contraire la flexibilité de ceux fondés sur des systèmes
de réseaux.
Parmi les évaluations des Conseils de développement (voir Partie 3, Chapitre 3),
celles de l'Unadel/Adels (2009) et de l'association Géants (2003) proposent des
typologies voisines en trois groupes où la gouvernance participative se limite
à un seul des trois types. L'étude de la Caisse des Dépôts (2009) relative aux
nouvelles gouvernances et nouveaux territoires traite spécifiquement des formes
de dialogue urbain/rural et distingue une plus large diversité avec six types de
gouvernance :
Des systèmes organisés autour d'un élu et d'une équipe de pilotage assistée
·
par des commissions ;
Une gouvernance de type gouvernement local avec un noyau dur de vice
·
présidents et de cadres s'appuyant sur des commissions et avec un Conseil de
développement qui fonctionne comme un Comité Economique et Social local
en produisant des avis et des études ;
Des systèmes de gouvernance reposant sur des syndicats mixtes et/ou des
·
agences de développement ;
Des systèmes de gouvernance polynucléaires partagée entre EPCI sur la base
·
d'un groupe restreint de présidents avec des relais de l'équipe technique et
des responsables des EPCI organisés en réseau ;
Une gouvernance organisée en trois pôles : les élus structurés en assemblée
·
et en bureau, les techniciens organisés en réseau et les acteurs de la société
civile rassemblés dans le Conseil de développement ;
Des systèmes proches de la gouvernance en trois pôles, mais avec un rôle
·
accru du Conseil de développement très impliqué dans l'animation.
Une diversité nécessaire qui constitue une propriété essentielle de la
gouvernance
Il convient de rappeler que cette diversité fonctionnelle et structurelle se décline
aussi d'un point de vue dynamique, compte tenu du caractère procédural des
dispositifs mis en oeuvre. L'évolution de leurs principes et de leurs modalités
de fonctionnement en fonction des évolutions territoriales, mais aussi des
apprentissages internes, conduit à des changements de statut et de degré de
formalisation. Cette diversité constitue une source de marge de manoeuvre
pour les territoires et une condition nécessaire pour faciliter l'adaptation des
dispositifs. Elle peut cependant constituer aussi une contrainte pour l'évaluation,
la formation et le conseil face à des situations évolutives, hybrides... Comme ce
fut souligné en introduction, la reconnaissance du bien fondé de cette diversité
empêche toute recommandation en termes de « bonne gouvernance territoriale ».
Au contraire, ce guide témoigne de l'importance des processus d'apprentissage
et d'hybridation, s'appuyant sur des logiques de réflexivité dans le souci d'une
adaptation maximale aux situations rencontrées.
Ainsi il paraît important de montrer que parmi les facteurs explicatifs de cette
diversité d'outils et de dispositifs, les questions de durée et de degré de contrainte
et d'opposabilité aux tiers des normes produites constituent des facteurs
déterminants des modalités de gouvernance territoriale. Le degré de contrainte
rend compte aussi de l'importance des enjeux, des rapports de pouvoir et peut
conduire, comme évoqué dans un des encadrés (voir Partie 1, Chapitre 1, 1.2) à
réserver les dispositifs participatifs aux procédures à enjeux limités. La durée,
quant à elle, est déterminante des processus d'apprentissage comme en
témoigne par exemple l'évaluation déjà évoquée (Partie 2, Chapitre 5, 5.1) des
pôles d'excellence rurale réalisée par Berriet-Solliec et Barbut (2010). On peut
alors tenter par la figure suivante de caractériser quelques exemples de dispositifs
en fonction de ces facteurs en soulignant d'une part l'importance relative de ces
facteurs mais aussi l'intérêt d'éviter toute normalisation.